Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Mosaïques
Numéro de dépôt :
1753661
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/1999
Présentation de la marque Mosaïques
Déposée le 27 octobre 1989 par BENAZET FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Mosaïques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Mosaïques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaïques est expirée depuis le 27 octobre 1999.
BENAZET FABRICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07